Il y a un jardin à l’arrière, qui appartient au propriétaire de l’appartement se trouvant au sous-sol. Vous trouverez la réglementation de ZONE UP2b du PLUi de Marseille ici Si vous souhaitez des informations sur divers PLU de communes autour de chez vous, il vous suffit de me contacter av-fin que je vous éclaire. Avec mes remerciements, cordialement. Annexé au PLUi, ce document permettra de régir le droit d’affichage sur le Territoire Marseille Provence. Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU de la ville de Marseille. PLAN DU SITE | CONTACTS | PRESSE | MENTIONS LEGALES, Les délibérations du Conseil de territoire, Le Règlement Local de Publicité intercommunal, Gestion des tunnels et des équipements de sécurité, L’eau et la préservation de l’environnement, Aides pour la rénovation de l'habitat privé. Menu. Je souhaiterais connaître la réglementation de la zone UAe4 suite à la construction de ma maison que j’aimerai agrandir…ou puis je la trouver ? Est-ce qu’il y a des zones protégées dans le plan d’urbanisme de Marseille? Vous pourrez également télécharger les différentes planches déterminant les zones du PLU de Marseille. Vous pouvez nous déposer une demande de devis, nous vous répondrons avec plaisir dès la mission contractualisée. Bonjour Eric, Retrouvez tous les services et démarches, les informations pratiques, les actualités et événements de la Ville de Marseille. Vous trouverez votre bonheur en cliquant sur ce lien qui vous permettra de lire le réglement du PLU de Marseille et la zone UC2 du PLU de Marseille commence à la page 14/22, Bonsoir, je voudrais connaitre le PLU I de la parcelle 25 feuille OA de 4230 m2 commune 13055 127 route de LEON LACHAMP C’est un document qui s’impose à tous, particuliers, entreprises, administrations. 1.1. Les champs obligatoires sont indiqués avec *. Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) 3. Petit rappel, si vous vous sentez perdu, posez moi vos questions en bas de page. Facebook est une marque déposée de Facebook, Inc. PLU ville de Marseille avec plan de zonage et fichier PDF. Indicateurs de suivi 1.6. Elle n’a pour but que … Une carte interactive a été mise en ligne pour vous aider à lire le PLU de Marseille. Et dans quelles conditions? … TRADUIT DANS UN REGLEMENT D’URBANISME S’IMPOSANT A TOUTE AUTORISATION D’URBANISME Le PLU est composé de deux pièces présentant un caractère opposable aux demandes d’autorisation d’urba- nisme : le « règlement » et … territoire Marseille Provence dans les choix d’aménagement et d’urbanisation opérés par le PLUi. Jean Pierre, Bonjour, allez-y gaiement, je vous répondrai. Merci bien bonne soirée AP. Métropole AMP – PLUi du territoire Marseille Provence RÈGLEMENT - UM PLUi approuvé le 19 décembre 2019 page 1/20 - UM Zones UM Division en sous-zones Attention, cette présentation est dépourvue de caractère contraignant. Les Ori… Ne doit-il pas demander une autorisation à la mairie? Jusqu’à hier, il y avait deux arbres superbes, un accacia et un amandier, l’accacia étant l’arbre le plus haut de toute la partie intérieure du pâté de maisons. Nous vous préparons une nouvelle Vidéo pour vous présenter le nouveau processus. Par ailleurs, en présence d'un PLU, il n'est pas rare qu'un seul PLU, appelé PLUi pour intercommunal soit partagé par plusieurs communes limitrophes. Si cela est le cas, alors le voisin serait dans l’illégalité d’avoir abattu ceux-ci. Etc… cela vous donner accès rapidement aux fichiers PDF concernés par votre recherche d’informations sur le PLU. Il est possible d’accéder aux diverses planches par 2 biais, soit l’interface graphique, soit par l’intermédiaire des différentes planches. Je vous répondrai très rapidement ensuite. Le PLU de Marseille est complexe et complet, alors un petit coup de pouce est toujours sympathique non ? Le règlement est composé de documents écrits et de plans graphiques. Règlement du PLU de Marseille —TOME — N Approuvé le 28 juin 2013 5 sur 8 . Vous venez de passer commande d'un plan de maison et souhaitez procéder au téléchargement. Pour vous répondre très clairement, il faudrait étudier les actes et le règlement de copropriété, car selon la rédaction, cela peut changer beaucoup de choses. Les accès et retournements pompiers sont des exigences de dimensionnements délivrés lors des autorisations administratives. Une déclaration préalable suffit-elle même si mon agrandissement dépasse les 20m²? Architecte PACA, L'architecture sous toutes les coutures, Trouvez les informations sur le PLUi de Marseille ainsi que sur la méthode facile et rapide de trouver comment lire le règlement. Réglementation de l’installation des piscines : généralités. Rejoignez la caverne d’Ali Baba REVIT d’Architecte Paca :des milliers de fichiers à télécharger, l’accès à mes conseils rapprochés, des contenus exclusifs, etc…… des années d’expérience et de contenus d’un architecte Pro de REVIT, tout de suite dans votre ordinateur, ​Accès à la box après souscription de l'abonnement mensuel, Tout cela est disponible dans l'espace membre, laissez moi vos coordonnées ici pour en savoir +. Règlement écrit. Il est rentré en application le 28 janvier 2020 et remplace désormais le PLU qui était en vigueur depuis 2007. Je vous propose de cliquer ici : https://plans-maisons.architecte-paca.com/coaching-de-plan-de-maison Il a fait l'objet de plusieurs procédures d'évolution approuvées par le Conseil de la Métropole Aix Marseille Provence du 18 octobre 2018 : modification n°1, révision allégée n°1, modification n°3, modification n°5 et modification n°6. Ce que vous demandez est une mission d’étude de faisabilité architecturale. Laurent, Bonsoir Laurent, Muriel. D’avance merci. Voyons aujourd’hui le PLU ville de Marseille et quelques solutions pour vous y retrouver. Règlement du PLUI Le PLUi du territoire Marseille Provence a été adopté le 19 décembre 2019 , par délibération du Conseil métropolitain. Je possède un terrain de 1001 m2 au … chemin du vallon des tuves Marseille 15 éme, avec une maison de 90 m2, je suis raccordé au tout à l’égout sur mon acte de vente j’ai un SHON susceptible d’être modifié de 250 m2 puis je faire construire une deuxième maison?? > PPRif de Marseille_règlement - format : PDF - 2,24 Mb > PPRif de Marseille_zonage_table_assemblage - format : PDF - 9,78 Mb > PPRif de Marseille_zonage_planche_1_secteurs_I et IV - format : PDF - 11,86 Mb Bonjour Muriel, Je ne trouve pas dans la légende ? Diagnostic socio-économique 1.2. Je souhaiterais connaître la réglementation de la zone UP2B suite à la révision du plui en date du 19/12/2019…ou puis je la trouver ? Le Plan Local d'Urbanisme est composé des pièces suivantes : 1. Préparer travaux : Quelle méthode adoptée ? http://webmpm1/index.php/competences/developpement-urbain/urbanisme/amenagement-urbain, http://webmpm1/index.php/competences/developpement-urbain/urbanisme/l-amenagement-du-territoire. Pour plus d’informations sur le fonctionnement de la planification à l’échelle métropolitaine en cliquant ici. Bonjour, Si vous n’arrivez pas à trouver l’information clairement, consultez nous via notre BLOG Architecte-PACA.com, Le PLU DE MARSEILLE est désormais accessible sur le site GEOPORTAIL : -https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/, Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les PLU et le PLUi Plan Local d'Urbanisme Schéma de Cohérence Territoriale Programme de rénovation urbaine Renouvellement urbain Le Schéma de Cohérence Territoriale Le Document d'Aménagement Commercial Le Règlement Local de Publicité intercommunal Voirie et espaces publics Gestion / Entretien des voies Gestion des tunnels et des équipements de sécurité Aménagement de … je cherche à comprendre sur le plan de ma parcelle(T0068 allée Robert Daugey 13009 Marseille )sur le plui, à quoi correspond la lettre “P” contre le mur pignon de ma maison en limite de propriété avec le terrain du voisin. D'un point de vue administratif, ce département, créé en 1790 a pour chef-lieu la commune de Marseille. Métropole AMP – PLUi du territoire MARSEILLE PROVENCE B.1. Et vous pouvez aussi aller chez le syndic lire tous les documents pour en tirer les conclusions qui conviennent. Le PLUi est opposable et rendu public depuis le 28 janvier 2020. Bonjour N’y a -t-il aucun règlement contraignant un propriétaire à prendre en compte le bien-être des autres habitants? Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé par délibération du Conseil municipal le 23 juillet 2015. Résumé non technique 2. Nous proposons des sessions de conseils accessible facilement, ainsi nous étudions les possibilités avec vous et vous donnons des réponses claires. Je vous serais vraiment très reconnaissante de m’aider à trouver ses informations, Elaboré en concertation avec les 18 communes de Marseille Provence* et avec les habitants à l’occasion d’une large enquête publique (du 14 janvier au 4 mars 2019), le PLUi permet d’harmoniser et de simplifier les règles d’urbanisme en vigueur. Le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal vise à garantir une politique d'aménagement du territoire globale et cohérente sur les 49 communes de la Métropole. Je vous remercie. Si vous souhaitez des précisions ou avez des questions, vous disposez d’un espace en bas de page pour cela…. Réaliser votre Projet immobilier : mes conseils d’architecte. Est ce que je peux me coller au mur me séparant du voisin? Une modification simplifiée n° 1 du PLUi a été engagée afin de corriger les erreurs matérielles détectées et d’améliorer la rédaction de certaines règles dans le règlement écrit. Bonjour, sur la parcelle O0174 (situé à proximité du 64 boulevard de la verrerie à Marseille), un projet de construction de R+3 est projeté. La Métropole Aix-Marseille-Provence a lancé, par délibération du Conseil de la Métropole du 13 Juillet 2017, l’élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi). Explication des choix 1.5. Le PLU approuvé par délibération du Conseil de la Métropole Aix Marseille Provence, est opposable à toute personne publique ou privée, pour l’exécution de tous travaux, constructions, plantations, affouillements ou exhaussements des sols, pour la création de lotissements et l’ouverture d’installations classées.. Ce document de planification porte sur l’ensemble du territoire. Le PLU de Marseille prévoit toujours des aires de stationnements et la taxe s’y afférente en cas de non création,mais il est spécifié à la page 210 du règlement que dans le cadre d’une extension d’une habitation pour y créer de l’habitation, si la surface de plancher créée lors de l’extension n’atteint pas les 40m2, la place de stationnement n’est pas exigée. Dans tous les cas, vous pouvez solliciter par LRAR le syndic de copropriété pour lui demander des précisions quant à la situation légale de la chose. Sans aucun affichage préalable, le propriétaire a fait abattre hier les deux arbres. Le Conseil de territoire Marseille-Provence est le premier de la Métropole Aix-Marseille-Provence a produire un Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi). Métropole AMP – PLUi du territoire Marseille Provence RÈGLEMENT - UC PLUi approuvé le 19 décembre 2019 page 1/22 - UC Zones UC Division en sous-zones Attention, cette présentation est dépourvue de caractère contraignant. Vous souhaitant Bonne réception. Je vais acheter un bien dans une zone UBt2. L’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence a commencé le 22 mai 2015, dans le cadre de l’ancienne Communauté urbaine Marseille Provence Métropole. Bien Cordialement. bien cordialement, Bonjour Jean-Claude, La surface SHON n’existe plus depuis 2012, elle a été remplacée par la surface de plancher. Bonjour, Pourriez-vous m’indiquer si je peux agrandir ce bien? trouve saturé au point de rejet ou à son aval, le débit de fuite après projet sera limité entre 5 et 10 Vs maximum. Ne vous trompez pas de réglementation. Si vous connaissez la planche B du PLU de Marseille, vous pouvez la télécharge en procédant comme suit : Les planches de Zonage C du plan local d’urbanisme de la cité phocéenne sont au nombre de 2, Il suffit donc d’accéder aux liens ci-dessous : Le plan de zonage du PLU de Marseille est donc découpé en 3 grandes zones comme vous avez pu le constater, mais il ne faut pas oublier la loi Littoral. Voici le lien pour accéder à la carte interactive du PLU de Marseille. Cette commune compte une population de 851 400 habitants. Le Règlement local de Publicité est un document destiné à adapter la règlementation nationale de publicité, des enseignes et des pré-enseignes à un contexte local afin de protéger le cadre de vie, le patrimoine et les paysages. Bonne lecture, juste pour avoir le reglement en UC2 pour terrain 5000m2 Marseille sainte marthe Cordialement. Vous pouvez avoir accès à toutes les informations du PLUi en cliquant sur la carte interactive mise à disposition de la communauté d’agglomération de Marseille. Les autorisations d'urbanisme devront être conformes aux dispositions du règlement du PLUi. Vous trouverez ci-dessous le règlement du PLU de la ville de Marseille, Vous pourrez également télécharger les différentes planches déterminant les zones du PLU de Marseille. En ce qui concerne votre question, il faudrait étudier pas mal de points pour savoir si vous pouvez ou pas construire une seconde maison. Son code postal est 13001. Compte tenu de sa taille, il est vraisemblable que cette commune dispose d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU) qui concerne son territoire mais, dans de nombreux cas, couvre aussi les autres communes de l'agglomération et proche de l'agglomération. Comme pour quasiment toutes les villes de France, les PLU ou PLUi prennent leurs places dans les règles de constructions. Bonjour, André, Bonjour, Dans les mairies des 18 communes constituant le Conseil de Territoire ; A la Direction de la Planification et de l’Urbanisme (IMMEUBLE CMCI 2, RUE HENRI BARBUSSE - 13001 MARSEILLE) . Etat initial de l'environnement 1.3. Environnement et développement durable > PLUi : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal PLUi : Plan Local d'Urbanisme Intercommunal. Pouvez- vous m’en dire plus. Règlement TOME 01 mise à jour du 24 02 2014 Attention ! suivez le guide! Cliquez ci-dessous : Ce site n'appartient pas à Facebook et n'est pas affilié à Facebook Inc. Une mise à disposition du public du projet de modification simplifiée est organisée du lundi 2 novembre au vendredi 4 décembre 2020 inclus afin que le public puisse consigner ses observations. Cordialement, Les zones du plan local d’urbanisme peuvent varier selon la zone ou partie de parcelle. La Métropole Aix-Marseille-Provence (AMP), créée au 1er janvier 2016, exerce les compétences qui étaient jusqu’alors celles des anciennes structures intercommunales. Matéo. La commune de Marseille (13) se trouve dans le département des Bouches-du-Rhône, lui-même inclus dans la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Voici le lien pour accéder à la demande de devis : Je demande mon devis d’architecte, En Zone UP 2B en cas de détachement de parcelle suite à la visite des pompiers est elle nécessaire impérative ou facultative pour justifier la nécessité d’une aire de retournement dans un impasse privé où sont implantés une douzaine de villas. Ouvrez un onglet vierge dans votre navigateur internet et copier cette ligne : Pour les autres planches, il vous suffit d’incrémenter les derniers chiffres. Bonjour, Pour y accéder, vous pouvez suivre le lien ci-après : Conseils d’architecte en visioconférence, Bonjour, 2.1.1 Problèmes généraux (30/11/2018) Rapporteur : J-F. Inserguet, Maître de conférences à l'Université de Rennes II . Le Conseil de la Métropole a voté par délibération, le 19 décembre 2019, l’approbation du Plan Local d’Urbanisme intercommunal du Territoire Marseille Provence. Bonsoir, Pour ne pas commettre d’erreur, il vous faut vous référer à la date de la version approuvée comme vous pouvez le voir ci-dessous. Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. – INTRODUCTION GENERALE Projet de PLUi arrêté page 6/32 1.1.2. Evaluation environnementale 1.4. et son règlement, nous y répondrons et vous éclairerons. La ville de Marseille, c’est doté d’un site interactif pour connaitre la réglementation applicable à votre parcelle. > Le PLU de Marseille interactif. Les règles de distance d’installation des piscines sont établies par : Le règlement d’urbanisme local, comme le Plan d’Occupation des Sols (POS) ou le Plan Local d’Urbanisme (PLU ). Enregistrer mon nom, mon e-mail et mon site dans le navigateur pour mon prochain commentaire. Quel est le souci, pourriez-vous préciser d’où vient ce questionnement ? Sachez garder en tête qu’il vous faut vous assurer que la dernière version en vigueur et opposable aux tiers doit être la seule version sur laquelle vous devez vous baser pour réaliser vos projets sur Marseille. Le lien vers cette application vous permettra de connaitre toutes les informations sur la zone applicable au PLU de Marseille. En particulier, elle bénéficie de la compétence en matière de planification et d’urbanisme. Je me demandais si ce projet pouvait aboutir alors que si je ne me trompe pas, la parcelle est en Up2b et serait alors limitée à une construction de 7m de haut?, merci beaucoup pour votre retour. Trois types de dispositifs seront concernés : la publicité, les enseignes et les pré-enseignes. Le contenu de ce site web n'a pas été vérifié par Facebook. Les modalités d’évaluation des émissions de gaz à effet de serre (GES) ne permettent pas d’éva-luer clairement la contribution du PLUi aux engagements internationaux de la France de diminuer les émissions d’un facteur 4 en 2050. Accédez aux planches A du Plan Local d’Urbanisme de Marseille. Ecriture des documents du PLU (règlement, orientations d'aménagement, PADD,…) 2.1 Ecriture du règlement. Avec mes remerciements, cordialement. Bonjour Pierre, Voici donc la planche de la Loi LITTORAL. N.B. Si le propriétaire est en pleine propriété et si il n’est fait nulle part mention de quoi que ce soit interdisant ce que fait votre voisin alors, c’est autorisé. Je pense que cela doit être le Parcellaire qui est identifié ainsi, je ne vois pas d’autres explications à ce stade et en regardant succinctement. Le rapport de présentation : il expose le diagnostic territorial, y compris sous l’angle environnemental, décrit les perspectives et explique les choix qui seront déclinés dans le P.L.U. Contrôlez bien les dernières mises à jour. Lancé en 2015 et arrêté en juillet 2018, il fixe les règles générales d’utilisation du sol sur tout le territoire Marseille Provence. Bonjour, Je vous précise ceci, car il en va de même concernant le plan de zonage du PLU de la ville de Marseille. Posez toutes vos questions sur le PLU de Marseille. Cela ne dépend pas du zonage vis à vis du PLU, mais d’un point de vue sécuritaire. Ensuite, il serait aussi possible de vérifier si sur le PLUi de Marseille, les arbres en question n’étaient pas classés ou répertoriés comme arbres à caractère devant être protégé. J’espère avoir pu vous éclairer sur la démarche à suivre. En l'absence de PLU, il faut se référer au POS (Plan d'Occupation des Sols) ou encore à la Carte Communale. Lors de ce lancement, ont été fixées les modalités de la concertation afin d’associer les habitants et les associations locales. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des planches du PLU de Marseille. Le Règlement Local de Publicité intercommunal Voirie et espaces publics ... Retrouvez dès à présent tous les documents du PLUi du Territoire Marseille Provence sur le site de la Métropole Aix-Marseille Provence ampmetropole.fr/plu. PLU des communes. POUR TOUS les DOCUMENTS GRAPHIQUES, il est important que vous vous reportiez au site de la communauté Urbaine de Marseille. divers PLU de communes autour de chez vous, https://plans-maisons.architecte-paca.com/coaching-de-plan-de-maison. : Les documents ci-dessous pouvant être en cours de modification, nous vous invitons à contacter la Direction de l’Urbanisme de la Communauté urbaine pour valider les informations délivrées ou pour obtenir plus de renseignements. Ce que vous demandez là est une mission de conseils précise. Donc ne soyez pas dupe, lisez bien et ne vous trompez pas. Elle n’a pour but que d’aider à la compréhension globale des zones. et son règlement, nous y répondrons et vous éclairerons. Informer le syndic? J’habite dans une copropriété sur le boulevard Chave, au premier étage. Document règlementaire d’urbanisme, le PLU définit les modalités de gestion du sol, dans un souci de cohérence urbanistique et de qualité de vie pour les habitants. Soyez vigilant. Bonjour , Marseille Présentation synthétique du PLU – phase de travail zonage et règlement – janvier 2012 Marseille, ville maritime UP1/UP2 : zonages adaptés aux activités des bassins Est du GPMM et ports de plaisance maintien de zones économiques dédiées (logistique, …
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